Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 18 Septembre 2025
[2025.00412]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Mise à jour du tableau des emplois
[2025.00411]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre l’Etat et Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réaménagement de l’échangeur n°12 sur l’A47 lieudit du Sardon à Rive-de-Gier et Genilac
[2025.00410]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Gier - Avenant n°5
[2025.00408]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention de Groupement lutte contre les déchets abandonnes diffus – Avenant n°3 : intégration des conditions de coordination du contrat hors foyer
[2025.00407]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Avenant n°2 au mandat de réalisation à la SPL CAP METROPOLE pour la création d'une nouvelle station sur la ligne de tramway T3
[2025.00406]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention pour les études préliminaires du Pôle d'Echange Multimodal de La Grand-Croix
[2025.00405]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Association Sportive de Saint-Etienne dans le cadre de l'organisation de deux matchs Arkema Première Ligue au stade Geoffroy Guichard - saison 2025-2026
[2025.00404]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention d'objectifs avec l'association Saint-Chamond - Andrézieux-Bouthéon Basket (SCABB) - Saison 2025-2026
[2025.00403]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint-Etienne - Saison sportive 2025-2026
[2025.00402]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Charte de coopération culturelle - Soutien à l'évènement "le Maillon en scène dans la Loire"
[2025.00401]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Charte de Coopération Culturelle - Appel à Projet EAC sur la Métropole - Compagnie Parc
[2025.00400]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Versement d'une subvention à l'association Maison des Tresses et des Lacets
[2025.00399]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - Attribution de subvention à FIANARALAB
[2025.00398]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques - Attribution d’aide à l’entreprise "SARL ACTUEL HOTEL »
[2025.00397]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques –Attribution d’aide à l’entreprise « SARL CARO MARTIN – Tendance hôtel »
[2025.00396]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Tourisme d'affaires - Association Loire actions - Soutien au salon labels saveurs
[2025.00395]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement des entreprises HUTECH, SEEBEE, BONSOIR ENTERTAINMENT, GRINDELICE et AMBIANCE METAL
[2025.00394]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Tester et valider un dispositif de métrologie optique de la forme des surfaces réfléchissantes en condition réelle
[2025.00393]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Enseignement supérieur- Soutien à l'Université Jean MONNET - Aménagement du Centre de Santé Etudiante
[2025.00392]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Volet équipements scientifiques du Centre de la Recherche et de l’Innovation en Ophtalmologie (CRIO)
[2025.00391]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Dispositif métropolitain suite aux intempéries d'octobre 2024
[2025.00390]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Saint-Etienne - Site Laurent : Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Etienne, EPORA et Saint-Etienne Métropole
[2025.00389]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Méritor Cummins
[2025.00388]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Saint-Etienne - 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - Cession du plateau situé au 3ème étage au profit de l'association des accidentés de la vie
[2025.00387]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Saint-Etienne - Plateau des Halles - Acquisition foncière auprès de la société Green Park en vue de réaliser un projet de voirie structurante
[2025.00386]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Contrat Local des Solidarités - Subvention Solinum
[2025.00385]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide aux commerces de proximité en QPV - centre-ville Saint-Chamond - QD OPTIQUE
[2025.00384]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide aux Commerces de proximité en QPV centre ville- Commerce LA CAVERNE D'ADI BABA-QPV Saint-Chamond
[2025.00383]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide aux commerces de proximité en QPV : ETS EDELWEISS QPV centre-ville Saint-Chamond
[2025.00382]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide aux commerces de proximité en QPV : Ets Secret blanc - QPV centre-ville Saint-Chamond
[2025.00381]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide aux commerces de proximité en QPV : entreprise EF-ZIN - QPV centre-ville Saint-Chamond
[2025.00380]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programmation politique de la ville 2025 - Tranche 3
[2025.00379]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Aide à la médiation locative dans le cadre du Fonds de solidarité logement (FSL)
[2025.00378]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Action collective de prévention de la précarité énergétique pour les personnes défavorisées dans le cadre du Fonds de solidarité logement (FSL)
[2025.00376]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Saint-Chamond- Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2024
[2025.00375]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier-Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2024
[2025.00374]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Opération de traitement de l'habitat ancien du centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2024
[2025.00373]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre ville Firminy - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2024
[2025.00372]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
[2025.00371]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau Programme d'Intérêt Général de Saint-Etienne Métropole
[2025.00370]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Jacquard - Signature d'une convention de renouvellement de subvention entre un bénéficiaire et Saint-Etienne Métropole
[2025.00369]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot
[2025.00368]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
[2025.00367]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de la rénovation de l'habitat privé ancien - Gestion transitoire
[2025.00366]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
[2025.00365]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Ilot Giry
[2025.00364]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Firminy, l'EPORA, Saint-Etienne Métropole - Place Chanoine Chausse
[2025.00363]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Dispositif d'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente : modification du règlement
[2025.00362]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune de Fontanès et Saint-Etienne Métropole
[2025.00361]
Bureau Métropolitain
25 Sep. 2025
Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la commune de L'Horme et Saint-Etienne Métropole
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