1. Affichage des actes administratifs
    de Saint-Etienne Métropole
       Saint-Etienne Métropole
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       1998
       1997
       1996
    Décisions de 2025
    [2025.00296]
    Décisions
    03/04/2025
    Refacturation de consommation d'électricité pour le RIE GRÜNER - février 2025 - Remboursement à API
    [2025.00293]
    Décisions
    03/04/2025
    Convention d'échange de données géographiques entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse vallée du Gier - SIEMLY
    [2025.00292]
    Décisions
    03/04/2025
    Cession à titre gratuit de téléphones et accessoires au CHU de Saint-Etienne
    [2025.00291]
    Décisions
    03/04/2025
    Régie de recettes et d'avances "Aires d'accueil des gens du voyage" - Mise à jour des lieux d'exercice et de collecte à compter du 08 avril 2025
    [2025.00290]
    Décisions
    03/04/2025
    Régie de recettes et d'avances "Aires d'accueil des gens du voyage de La Talaudière" Suppression de la régie à compter du 8 avril 2025
    [2025.00287]
    Décisions
    03/04/2025
    Vente de 4 bennes à ordures ménagères (BOM) pour destruction et retrait de l'inventaire de Saint-Etienne Métropole
    [2025.00282]
    Décisions
    03/04/2025
    Récupération et installation de bornes escamotables - Communes de Firminy - Marché avec mise en concurrence attribué à l'entreprise BOUYGUES ENERGIES
    [2025.00280]
    Décisions
    01/04/2025
    Commune de la Talaudière - Lotissement "Le Hameau de Monrou" - Acquisition d'une emprise constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
    [2025.00279]
    Décisions
    01/04/2025
    La Fouillouse _ La Gouyonnière - Acquisition d'une emprise constitutive de voirie auprès de AIRCOM en vue de son classement dans le domaine public
    [2025.00278]
    Décisions
    01/04/2025
    Saint-Etienne - 10 rue Marius Patinaud - Guc - Bail professionnel conclu avec Madame Nathalie Calafato - Avenant N°1 portant Résiliation Amiable
    [2025.00275]
    Décisions
    01/04/2025
    prestation de restauration pour le diner de levée de fonds du musée d’Art Moderne et Contemporain
    [2025.00274]
    Décisions
    01/04/2025
    Stade Geoffroy-Guichard - Diagnostic technique du terrain
    [2025.00273]
    Décisions
    01/04/2025
    Refacturation de consommations de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit Travel remboursement à
    Saint-Etienne Evènements
    [2025.00271]
    Décisions
    01/04/2025
    Plan numérique a l’école - Convention avec le réseau d’acheteur hospitaliers (EESAH) pour la mise à disposition de l'accord-cadre n° 2023-r116-002-000 “Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations de services assoc
    [2025.00270]
    Décisions
    01/04/2025
    Coédition, prestation de graphisme, diffusion et distribution du catalogue de l'exposition consacrée aux collections verreries du CIRVA et du MAMC : A travers et au delà de la matière - Marché conclu avec l'entreprise Jean Boite Editions
    [2025.00269]
    Décisions
    01/04/2025
    Prestation artistique biennale internationale design Saint-Etienne 2025 marché conclu avec la Machine
    [2025.00268]
    Décisions
    01/04/2025
    Prestation artistique biennale internationale design Saint-Etienne 2025 marché conclu avec ASBL POM POM théâtre - La compagnie QUATRE SAISONS
    [2025.00267]
    Décisions
    01/04/2025
    Prestation artistique biennale internationale design Saint-Etienne 2025 marché conclu avec la compagnie TOMBS CREATIUS SL
    [2025.00266]
    Décisions
    01/04/2025
    Prestation artistique biennale internationale design Saint-Etienne 2025 marché conclu avec tandem prod – La Boîte à Idées
    [2025.00264]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché conclu avec le groupement AARPY ADALTYS (mandataire) & FINANCE CONSULT (financier) pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution d'un groupement d'intérêt public à caractère administratif
    [2025.00263]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché conclu avec la société BRUNON MENUISERIE dans le cadre de l'aménagement d'un quai provisoire de tramway à l'arrêt Cité du Design
    [2025.00262]
    Décisions
    27/03/2025
    Demande de subvention – Suivi des ouvrages recensés sur le territoire en lien avec la réglementation en vigueur - PAPI FURAN
    [2025.00261]
    Décisions
    27/03/2025
    Demande de subvention - Formation auprès des élus et des techniciens : Conduite à tenir en milieu inondé - PAPI FURAN
    [2025.00260]
    Décisions
    27/03/2025
    Convention pour la réception et le dépotage des sous-produits de l'assainissement sur le site de Furania passée avec la société SOLYDEC - Approbation
    [2025.00259]
    Décisions
    02/04/2025
    Convention portant autorisation de réalisation de travaux et occupation temporaire - Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand-Croix
    [2025.00258]
    Décisions
    28/03/2025
    Contrat de services d'utilisation du progicel MARCO en mode hébergé (SaaS)
    [2025.00257]
    Décisions
    03/04/2025
    Diagnostic structurel des bâtiments de l'entreprise DMI à la Grand'Croix - Contrat conclu avec CIMEO
    [2025.00256]
    Décisions
    02/04/2025
    Consultation de laboratoire d'analyses environnementales pour la réalisation des analyses de sols et de sédiments - Contrat conclu avec AGROLAB
    [2025.00255]
    Décisions
    02/04/2025
    Diagnostic qualité des sols pour l'aménagement des berges du Furan sur les secteurs du Clapeau, , du Patissier et de Corbières - Contrat conclu avec SOCOTEC ENVIRONNEMENT
    [2025.00254]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché sans mis en concurrence article R2122-7 du CCP- Pour un complémentaire à l'étude préliminaire pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement et le dévoiement de la conduite d'eau potables sous la plateforme du tramway entre la place Carn
    [2025.00253]
    Décisions
    26/03/2025
    Diagnostic génie civil du réservoir d'eau portable de Sainte-Marguerite à Saint-Priest-en-Jarez 42270 - Contrat conclu avec la Société QUARDINA
    [2025.00252]
    Décisions
    26/03/2025
    Demande de subvention - Animation de la stratégie Gestion Intégrée des Eaux Pluviales 2025
    [2025.00251]
    Décisions
    26/03/2025
    Commune de Saint-Etienne - Transfert en pleine propriété - Acquisition de parcelles propriété de la Ville de Saint-Etienne situées dans l'emprise de l'équipement du Zénith
    [2025.00250]
    Décisions
    26/03/2025
    Annule et remplace la décision n°2021.01292 - Commune de Roche-la-Molière - Boulevard Pierre et Marie Curie - Acquisition d'emprise de terrain auprès de l'Immobilière Européenne des Mousquetaires
    [2025.00249]
    Décisions
    03/04/2025
    Protocole d’accord transactionnel avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable, 28 Bd de la Palle à Saint-Etienne
    [2025.00248]
    Décisions
    26/03/2025
    Candidature appel à projet INJEP - Candidature de Saint-Etienne Métropole à l'appel à projet de INJEP (Institut de la Jeunesse et de L’Education Populaire) en association avec le commissariat général au développement durable.
    [2025.00247]
    Décisions
    26/03/2025
    Saint-Héand - 5 rue Raymond Hautin – Bail commercial conclu avec la société RADIUS METROLOGIE - Avenant n°2 portant résiliation amiable
    [2025.00246]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché subséquent n°18 de l’AC 2021EP303- MOE pour la mise en séparatif de l’assainissement et raccordement sur la STEP de Saint-Chamond pour la suppression du Déversoir d’Orage Battant à L’HORME et SAINT-CHAMOND
    [2025.00245]
    Décisions
    26/03/2025
    Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand-Croix – secteur aval - lot n°a : démolition/reconstruction du pont de la rue de la Rive - avenant n°1 au marché n°2024asri409 conclu avec le groupement NGE GENIE CIVIL / GUINTOLI / NGE FONDATIONS /
    [2025.00244]
    Décisions
    26/03/2025
    Compléments de l'étude de diagnostic écologique et du volet milieu naturel du projet de suppression/arasement des seuils de la Bertrandière et de la Lichère - Accord-cadre conclu avec VDI/RIPARIA/HTV
    [2025.00243]
    Décisions
    26/03/2025
    Prolongement de l’ouvrage cadre du Furet au niveau du giratoire de Velocio sur la commune de Saint-Etienne - Marché conclu avec le groupement PERRIER TP/COLAS FRANCE AGENCE TPCF
    [2025.00242]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché conclu avec la société EQUANS dans le cadre de la mise en place de l'interface entre le système d'exploitation embarqué du SAEIV et le système UEV V2X LACROIX embarqué mis en œuvre pour le réseau de transport de l'agglomération de Saint-Étienn
    [2025.00241]
    Décisions
    28/03/2025
    Convention de mise à disposition du domaine public métropolitain avec la société SOFODA VITDIS - Distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d'aliments d'appoint - Approbation
    [2025.00240]
    Décisions
    28/03/2025
    Semaines de l'Egalité 2025 - Convention sur les conditions d'intervention de la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) dans le cadre du dispositif Bus de l'Egalité
    [2025.00239]
    Décisions
    28/03/2025
    Semaines de l'Egalité 2025 - Convention sur les conditions d'intervention de l'Association la Ligue de l'Enseignement de la Loire dans le cadre du dispositif Bus de l'égalité
    [2025.00238]
    Décisions
    28/03/2025
    Semaines de l'Egalité 2025 - Convention sur les conditions d'intervention de l'association UNIS-CITE Auvergne Rhône-Alpes Antenne de la Loire dans le cadre du dispositif Bus de l'égalité
    [2025.00237]
    Décisions
    28/03/2025
    Semaines de l'Egalité 2025 – Convention sur les conditions d'intervention de l'association APF France handicap dans le cadre du dispositif Bus de l'égalité
    [2025.00236]
    Décisions
    26/03/2025
    Prestation artistique Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2025. Marché conclu avec l'Association LE STRAPONTIN
    [2025.00235]
    Décisions
    26/03/2025
    Prestation artistique Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2025. Marché conclu avec Simon CHEVALIER EI - Artiste Designer
    [2025.00234]
    Décisions
    26/03/2025
    Marché subséquent n°19 à l’AC 2021EP303 conclu avec le groupement MERLIN/VDI/EURYECE - Maîtrise d'œuvre pour l'optimisation du poste de refoulement granger et du réseau d'assainissement associé à Châteauneuf
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