1. Affichage des actes administratifs
    de Saint-Etienne Métropole
       Saint-Etienne Métropole
       2024
       2023
       2022
       2021
       2020
       2019
       2018
       2017
       2016
       2015
       2014
       2013
       2012
       2011
       2010
       2009
       2008
       2007
       2006
       2005
       2004
       2003
       2002
       2001
       2000
       1999
       1998
       1997
       1996
    Décisions de 2024
    [2024.01115]
    Décisions
    22/11/2024
    Saint-Etienne - 34 rue Necker - Bail commercial conclu avec CARDINZA EUROPE LIMITED - Avenant n°1 modification de surface et transfert
    [2024.01074]
    Décisions
    15/11/2024
    Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Galmier pour l'organisation de la foire de la Sainte-Catherine le 25 novembre 2024 à Saint-Galmier
    [2024.01073]
    Décisions
    18/11/2024
    Contrat de diffusion artistique entre l'association Festyvocal et le Musée d'Art Moderne et Contemporain à l'occasion de la réouverture du MAMC+
    [2024.01072]
    Décisions
    18/11/2024
    Saint-Etienne - Pépinière "le Mixeur"- Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société CG KONSULTING
    [2024.01071]
    Décisions
    18/11/2024
    Cession de véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée en octobre 2024 via la site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
    [2024.01070]
    Décisions
    15/11/2024
    Poste Territoire d'Industrie - Convention de demande de subvention ANCT
    [2024.01069]
    Décisions
    18/11/2024
    Saint-Etienne -35 rue Ponchardier - Protocole d'accord au Bail commercial conclu avec Carrefour services clients
    [2024.01068]
    Décisions
    20/11/2024
    Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Assurances tous risques chantier » pour les besoins des opérations n°1 b et 2 - Attribution du marché
    [2024.01067]
    Décisions
    20/11/2024
    Accord-Cadre mono-attributaire - Contrôles annuels des dispositifs d'auto-surveillance et bilans réglementaires 24 heures - Territoire de Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec SOCOTEC ENVIRONNEMENT
    [2024.01066]
    Décisions
    20/11/2024
    Stade Geoffroy-Guichard - Remplacement des sièges endommagés lors des matchs des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
    [2024.01065]
    Décisions
    20/11/2024
    Marché pour la réalisation de contrôles extérieurs sur les ouvrages métalliques et bétons du barrage de Lavalette- Lot n°01- contrôles extérieurs sur les ouvrages métalliques
    [2024.01064]
    Décisions
    20/11/2024
    Avenant 4 au marché 2019EP308 -Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’évacuateur de crues du barrage de Lavalette- conclu avec le groupe BRL Ingénierie/EMI Ingénierie
    [2024.01063]
    Décisions
    20/11/2024
    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en économie de la construction pour la réfection de l'étanchéité de la toiture du Traspole (bâtiment principal et Musée)
    [2024.01062]
    Décisions
    20/11/2024
    Fourniture d'outillage de mesure pour les installations de chauffage et d'électricité - Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence
    [2024.01061]
    Décisions
    20/11/2024
    Maitrise d'œuvre pour le réaménagement du centre Bourg de Marcenod - Marché conclu avec le bureau d'études Réalités
    [2024.01060]
    Décisions
    20/11/2024
    Avenant n°1 - Marché 2023 ACT 444 - Travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable de la rue des eaux vives et rue du château d'eau au Chambon-Feugerolles - Attribution
    [2024.01059]
    Décisions
    20/11/2024
    Marché conclu avec la société VOSSLOH COGIFER KIHN dans le cadre de l'acquisition de fourniture de matériels pour la rénovation technique des appareils de voies du réseau tramway
    [2024.01058]
    Décisions
    20/11/2024
    Marché conclu avec la société HPS-GROUP RDV dans le cadre de l'acquisition de deux nettoyeurs haute pressions pour les ateliers à Transpôle
    [2024.01057]
    Décisions
    20/11/2024
    Marché marché subséquent n°2 conclu avec le prestataire FIFTEEN relatif au transport, prise en charge, diagnostic, réparation de vélos à assistance électrique et fourniture de pièces anti-tandem
    [2024.01056]
    Décisions
    20/11/2024
    Saint-Etienne Métropole - Etude de faisabilité pour la réalisation d'une plateforme de gestion des terres non inertes non dangereuses - Avenant n°1 au marché 2023DCAF359
    [2024.01055]
    Décisions
    20/11/2024
    Saint-Etienne Métropole - Mission de maitrise d’œuvre urbaine de programmation, d’études et travaux d’aménagements et mission d’accompagnements pour la mise en œuvre opérationnelle des secteurs prioritaires du PPA - Avenant n°1 au marché 2024DICAF41
    [2024.01054]
    Décisions
    20/11/2024
    Fourniture et pose d'un rideau coupe-feu 1h00 pour l'atelier menuiserie du MAMC de Saint-Etienne Métropole - Marché conclu avec SOMAFI ST-ETIENNE
    [2024.01053]
    Décisions
    20/11/2024
    Acquisition de licences pour prise de main à distance sur les postes informatiques - Marché à intervenir avec INGETIC
    [2024.01052]
    Décisions
    20/11/2024
    Convention avec la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT) pour la mise à disposition de l'accord cadre 2024-AOO-LOG-OCCAS "ACQUISITION DE LOGICIELS D'OCCASION"
    [2024.01051]
    Décisions
    20/11/2024
    Mission de surveillance après travaux de la plateforme autoroutière au niveau de l'échangeur N°10 sur la commune de Villars conclue avec géosphères
    [2024.01050]
    Décisions
    20/11/2024
    Avenant n°3 au contrat n°2021ACHA 306c Conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de Saint-Etienne Métropole
    [2024.01049]
    Décisions
    21/11/2024
    Transport aller des œuvres d’ANNE BOURSE pour l'exposition « NUITS » pour le MAMC+
    [2024.01048]
    Décisions
    15/11/2024
    Convention de mise à disposition du domaine public pour le restaurant du Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01047]
    Décisions
    15/11/2024
    Convention de partenariat entre le CHU de Saint-Etienne et le Musée d'Art Moderne et Contemporain dans le cadre de l'AAP culture et santé 2024
    [2024.01046]
    Décisions
    15/11/2024
    Convention de dépôt d'une œuvre du Musée d'Art Moderne et Contemporain avec la Maison des Avocats
    [2024.01044]
    Décisions
    21/11/2024
    Acquisition de deux œuvres de l'artiste Jean CLARACQ pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01043]
    Décisions
    21/11/2024
    Achat d'une œuvre design de Colette GUEDEN et d'une œuvre design de CINI BOERI pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01042]
    Décisions
    21/11/2024
    Achat d'une assembleuse pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01039]
    Décisions
    19/11/2024
    Convention entre l'Ordre de Malte France – UDIOM 42 et le Musée d’Art Moderne et Contemporain à l'occasion de sa réouverture
    [2024.01038]
    Décisions
    19/11/2024
    Accord cadre de maîtrise d'œuvre pour la conception de la scénographie et du graphisme des trois premières expositions de la Galerie nationale du Design attribué à l'entreprise Eric BENQUE
    [2024.01037]
    Décisions
    15/11/2024
    Contrat de cession de droits d'auteur avec Tirdad HASHEMI ET Soufia ERFANIAN - Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01036]
    Décisions
    15/11/2024
    Contrat de cession de droits d'auteur avec Nicole GRAVIER - Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01035]
    Décisions
    15/11/2024
    Convention de dépôt d'une œuvre du Musée d'Art Moderne et Contemporain avec le Département de la Loire pour le Château de la Bâtie d'Urfé
    [2024.01034]
    Décisions
    15/11/2024
    Mise à disposition œuvre d'art - pépinière République - Festival Pleiade
    [2024.01033]
    Décisions
    15/11/2024
    Demande de subvention – Sensibilisation des scolaires au risque inondations PAPI ONDAINE 2
    [2024.01032]
    Décisions
    15/11/2024
    Don de Dix-Huit œuvres de James WELLING au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01031]
    Décisions
    15/11/2024
    Don d'une œuvre de Natalie MALISSE au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01030]
    Décisions
    15/11/2024
    Achat de cinq œuvres de Natalie MALISSE pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2024.01029]
    Décisions
    15/11/2024
    Plan d'éducation à l'écocitoyenneté et au développement durable - demande de subventions
    [2024.01028]
    Décisions
    15/11/2024
    Saint-Etienne - 5 rue Javelin Pagnon - Avenant n°1 Résiliation amiable conclu avec Mme GATELIER Chrystelle "Pépinière le Mixeur"
    [2024.01027]
    Décisions
    15/11/2024
    Saint-Etienne - 10 rue Marius Patinaud - Avenant n°1 au bail professionnel - Résiliation partielle à l'Amiable avec la GUC
    [2024.01026]
    Décisions
    15/11/2024
    Saint-Etienne - 1 rue Claudius Ravachol - Convention d'occupation précaire conclu avec La Fabuleuse Cantine
    [2024.01025]
    Décisions
    13/11/2024
    Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 3 octobre 2024 musée d’Art Moderne et contemporain
    [2024.01024]
    Décisions
    13/11/2024
    Saint-Etienne - 21 rue Pierre et Dominique Poncardier - Bail Civil Avenant n°1 conclu avec CAP METROPOLE
    [2024.01023]
    Décisions
    19/11/2024
    Travaux de reprise de sol au sein du bâtiment OPTSYS (EX GIAT INDUSTRIES) situé au 7 rue Salvador Dali à Saint-Etienne marché conclu avec la société V.B RESINE
    1. 1
    2.  2
    3.  3
    4.  4
    5.  5
    6.  6
    7.  7
    8.  8
    9.  9
    10.  10
    11.  11
    12.  >
    13.  >>
    7914 décisions trouvées